Désignation des délégués du conseil municipal et leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs
Mrs BOTIN Marc, JACQUET Julien et Mme PERROTEZ Chantal sont élus délégués du conseil municipal pour l’élection des sénateurs.
Mrs PIERRET Jean-Claude, PINCHON Roger et Mme NEUGNOT Marie-Nicole sont élus suppléants pour l’élection des sénateurs.
Décision modificative
Une décision modificative au budget est votée par le conseil municipal à l’unanimité pour budgéter l’achat de la plaque vibrante et de l’écran projecteur installé dans la salle des fêtes sur l’opération achat de matériel.
Questions diverses
Désignation des membres de la CLETC
Le conseil municipal désigne les membres de la Commission locale d’évaluation des transferts de charges pour la CAGS :
-Commissaire titulaire : Mr PIERRET Jean-Claude
-Suppléant : Mr BOTIN Marc
Désignation des membres de la C.C.I.D. pour la CAGS
Le conseil municipal désigne Mr PIERRET Jean-Claude, commissaire.
Désignation des membres de la commission d’appel d’offres de la CAGS
Le conseil municipal désigne
-Membre titulaire : Mr BOTIN Marc
-Membre suppléant : Mr PINCHON Roger
Proposition des représentants au sein du GIP Territoires numériques
Le conseil municipal désigne les représentants de notre commune au sein du GIP territoires numériques :
-Commissaire titulaire : Mr GAMBIER Benoit
-Suppléant : Mr JACQUET Julien
Amicale de sens
La participation accordée pour l’amicale de Sens sera reconductible chaque année suivant le nombre d’agents inscrits.
Le conseil municipal approuve à l’unanimité.
Revitalisation du bourg
Le conseil municipal approuve à l’unanimité et donne tout pouvoir au maire pour signer les documents afférents au dossier revitalisation du bourg et solliciter toutes demandes
de subventions auprès des différents organismes.
Commission Communale des impôts directs (CCID)
Le conseil municipal propose une liste de personnes souhaitant se présenter commissaire à la CCID ; la Direction des finances publiques nommera ensuite 6 commissaires et 6 suppléants.
Mr Gambier, président du SIVOS, nous informe qu’un projet « école numérique » a été lancé. Il remercie les membres du SIVOS d’avoir accepté une réunion précipitée pour prendre cette décision au vu des délais pour obtenir l’aide financière à 50 % sur l’achat de matériel numérique se montant à 7000.00 €.
Mr BOTIN est félicité pour son nouveau poste de 1 er Vice-Président au sein de la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais, œuvrant pour les finances, les moyens
généraux et l’aménagement numérique.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h 45. Le maire donne la parole au public présent.
Un administré demande si nous avons des contacts pour la gestion du multi-commerces. Le maire déplore qu’aucun futur commerçant n’était présent à la réunion publique du 4 juillet dernier ; nous avons à ce jour trois propositions, sachant qu’il est encore un peu tôt pour envisager un choix, les travaux n’étant pas encore commencés. En ce qui concerne le
commerce de café sur la rue d’Eichtal, le propriétaire l’a mis en vente auprès d’une agence immobilière.
Un écran de projection sera mis à disposition à la salle des fêtes sur demande uniquement et le prix de location de la salle des fêtes sera revalorisé.
Le maire remercie une nouvelle fois les membres de la commission environnement pour leur investissement quant à l’entretien et au balisage des chemins de randonnée.
Le maire, Marc BOTIN.
