Compte-Rendu de la réunion SIVOS du 2 Avril 2014

SÉANCE ORDINAIRE DU 02 AVRIL 2014

L’An deux mil quatorze, le deux avril à 19 heures, le Comité d’Administration dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire sous la présidence d’Anne-Marie BERTOUX, présidente sortante.

Absent(s) : Aucun

En tant que présidente sortante du comité, c’est à Anne-Marie BERTOUX de présider cette séance d’installation du comité syndical.

Viviane PATTYN est nommée secrétaire de séance.

Suite aux élections municipales du 23 mars dernier, les deux conseils municipaux de Dixmont et Les Bordes ont nommé 4 membres chacun au sein du SIVOS DIXMONT-LES BORDES.

La présidente faire l’appel nominal de chaque nouveau membre :

–          BOTIN Marc (Dixmont)

–          CLERC Stéphanie (Dixmont)

–          GAMBIER Benoit (Dixmont)

–          HAUER Claude (Les Bordes)

–          JARDIN Marie-Joseph (Dixmont)

–          LEMAÎTRE Nelly (Les Bordes)

–          PATTYN Viviane (Les Bordes)

–          PRIAULT Joël (Les Bordes)

Conformément à l’ordre du jour qui a été adressé ce vendredi 28 mars, la présidence de séance est cédée à Claude HAUER, doyen d’âge de l’assemblée afin qu’il soit procédé à l’élection du Président.

 

N° 01-04-2014 – ELECTION DU PRÉSIDENT

Il demande qui est candidat : Nelly LEMAITRE est candidate au poste de présidente.

Résultats du vote : Nelly LEMAITRE est élue à l’unanimité.

 

N° 02-04-2014 – ELECTION DU VICE PRÉSIDENT

Nelly LEMAITRE prend la présidence.

Elle demande qui est candidat : Benoit GAMBIER est candidat à ce poste.

Résultats du vote : Benoit GAMBIER est élu à l’unanimité.

 

N° 03-04-2014 – INDEMNITÉS DES ÉLUS

M. GAMBIER refuse son indemnité car il pense que cet argent peut être utile aux écoles.

Nelly LEMAITRE propose une indemnité pour la présidence de 7 % de l’indice 1015 soit 266.10 € brut par mois.

Cette délibération est acceptée à l’unanimité.

 

N° 04-04-2014 – MISE EN PLACE DE LA RÉFORME SCOLAIRE

Nelly LEMAITRE explique aux membres que suite au refus du syndicat de mettre en place cette réforme, le Préfet a envoyé un courrier informant le comité que cette délibération était irrecevable.

Par conséquent, afin que des horaires ne soient pas imposés par la Directrice Académique, il convient de proposer une organisation avant le 10 avril.

Marc BOTIN intervient pour préciser que, bien sûr, il est toujours contre cette réforme qui creuse l’inégalité entre les petites communes et les villes et que les moyens en locaux sont toujours insuffisants puisque très peu de salles sont disponibles pour les Temps d’Activité Périscolaire mais que s’il n’y a aucune proposition rapide, le Conseil Général pourrait, par la suite, refuser de mettre en place un transport le mercredi par exemple.

M. GAMBIER souhaite qu’un courrier soit envoyé à Monsieur le nouveau Ministre de l’Education.

Nelly LEMAITRE propose donc les horaires étudiés avec tous les enseignants du regroupement (tableaux ci-après).

Un questionnaire sera envoyé rapidement à tous les parents d’élèves pour savoir s’ils mettront leurs enfants à ces TAP et que cela coûtera 0.50 € par enfant et par TAP (soit 70 € par an et par enfant s’il le fréquente tous les jours), document sur lequel le syndicat réitèrera sa position et expliquera le coût que cette réforme représente au sein du regroupement.

Un rapide calcul permet de dire, dans un premier temps, que le coût approximatif serait de 10 000 € si trois agents sont présents tous les jours sur chaque site. Le coût demandé aux parents ne couvrirait alors pas les frais mais ce calcul dépendra du nombre d’enfants présents à ces T.A.P. et donc du nombre d’agents nécessaires.

Plusieurs membres font le constat que les enfants prenant déjà le car pour rentrer chez eux ou allant à la garderie seront obligés de restés à cette période.

Nelly LEMAITRE demande aux membres s’ils sont d’accord pour les horaires et le tarif.

Cette délibération est acceptée à l’unanimité.

 

N° 05-04-2014 – VENTE DE L’ANCIEN CAR

Une délibération du mois de décembre avait autorisé la présidente à vendre ce car à une société (la vente à un particulier étant compliquée). MECA VI 89, société qui aura en charge l’entretien et la réparation du nouveau car a souhaité l’acquérir pour 300 €.

Cette délibération est acceptée à l’unanimité.

 

AFFAIRES ET QUESTIONS DIVERSES

–          Surveillance le midi : Benoit GAMBIER demande s’il peut faire des surveillances ponctuelles le midi dans le car. Nelly LEMAITRE est d’accord mais souhaite que ce soit fait en entente avec Elisabeth et Edith et que leurs autorités ne soient pas sapées.

–          Présentation du sivos : le vice président souhaiterait savoir si les représentants du syndicat pourraient présenter le rôle et les moyens de cette collectivité à chaque rentrée aux parents d’élèves mais aussi dans les bulletins municipaux.

La séance est levée à 20h05.

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