Compte-rendu de la réunion SIVOS du 1er Avril 2015

L’An deux mil quinze, le 1er avril à 19 heures, le Comité d’Administration dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire sous la présidence de Nelly LEMAÎTRE, présidente.

Absent(s) :       CLERC Stéphanie (pouvoir à Marie-Joseph JARDIN)

PRIAULT Joël (pouvoir à Claude HAUER)

Secrétaire : PATTYN Viviane

Le compte-rendu de la dernière réunion est accepté.

N° 01-04-2015 – COMPTE ADMINISTRATIF 2014

La présidente présente les chiffres suivants pour l’exercice 2014 :

Dépenses Recettes
Fonctionnement 215 990.33 204 682.05
Investissement 133 867.54 119 754.52
Résultat reporté fonctionnement 41 136.05
Résultat reporté investissement 480.72
Totaux 349 857.87 365 092.05
Résultat 15 234.18

Benoît GAMBIER, en tant que vice président, demande aux membres du comité s’ils acceptent ces chiffres.

Ce document est accepté à l’unanimité.

N° 02-04-2015 – COMPTE DE GESTION 2014

La présidente informe qu’elle a reçu le compte de gestion établi par Mme BOURGEOIS, receveur municipale, dont un extrait (résultat d’exécution a été distribué aux membres présents) qui présente les mêmes chiffres que le compte administratif.

Ce document est accepté à l’unanimité.

03-04-2014 – AFFECTATION DES RÉSULTATS

Les membres du comité, après avoir pris connaissance du Compte Administratif de l’exercice 2014, constatant que ce document présente :

  • un excédent de fonctionnement de 29 827.92 €,
  • un déficit d’investissement de 14 593.74 €,

décident d’affecter le résultat comme suit :

  • 15 234.18 € à l’article 002 en recettes de fonctionnement,
  • 14 593.74 € à l’article 001 en dépenses d’investissement,
  • 14 593.74 € à l’article 1068 en recettes d’investissement.

Cette délibération est acceptée à l’unanimité.

04-04-2015 – BUDGET PRIMITIF 2015

La présidente propose les chiffres suivants :

Dépenses Recettes
Fonctionnement (avec excédent) 217 510.00 217 234.18
Investissement (avec RAR) 34 593.74 34 593.74
Totaux 252 103.74 252 427.92

Les membres du comité, après avoir pris connaissance des propositions de la présidente pour le Budget Primitif 2015, acceptent l’inscription, à l’article 6225 en dépenses de fonctionnement, de la somme de 800 € afin de verser l’indemnité de conseil à Mme BOURGEOIS Marie-Claire, receveur municipal, pour l’année 2014 et pour l’année 2015.

Le Budget Primitif 2015 et cette décision sont acceptés à l’unanimité.

05-04-2015 – CONVENTION AVEC LA PISCINE DE SENS

Les membres du comité, après avoir pris connaissance de la convention d’utilisation du centre nautique municipal de Sens, proposant un créneau d’apprentissage de natation pour les classes de CM2-CM1 et CE1 (effectifs peu importants), à 79.50 € avec intervention pédagogique, acceptent :

  • Acceptent le paiement d’un maximum de 10 séances avec intervention pédagogique,
  • Autorisent la présidente à signer la convention.

Cette délibération est acceptée à l’unanimité.

06-04-2015 – PARTICIPATIONS AUX COMMUNES EXTÉRIEURES

Les membres du comité, après avoir pris connaissance de la convention intercommunale de répartition des charges scolaires pour l’année 2013-2014 de la commune de PARON pour un enfant domicilié aux Bordes jusqu’au 1er mai 2014 :

  • Acceptent de payer la somme de 561.57 € pour les frais de scolarité de cet enfant,
  • Autorisent la présidente à signer cette convention.

AFFAIRES ET QUESTIONS DIVERSES

  • Repas locavores: la présidente informe l’assemblée qu’elle a rencontré, en présence de Benoît GAMBIER, des responsables de la société ELITE RESTAURATION chargée de préparer les repas actuels de la cantine. Cette société possède une cuisine sur Sens qui confectionne des repas en partie bio mais surtout locavores. Elle explique, entre autre, que les menus sont les mêmes mais qu’ils sont cuisinés autrement et mieux présentés, élaborés avec un maximum de produits provenant de la région. Un tel repas coûterait 0.50 € de plus aux parents. Un sondage a été fait via les factures de cantine de janvier : sur 21 réponses, 11 sont positives mais représentent 15 enfants, sur les 10 négatives, 3 iront en 6ème l’année prochaine. Une réunion avec les parents et la société pourrait être organisée. Mais avant tout, il faut demander à la Sous Préfecture si une augmentation de 0.50 € du repas, soit 14.70% serait acceptée. Si la réponse est positive, la réunion sera organisée. Si elle est négative, Marc BOTIN propose d’étudier le fait d’augmenter les repas au maximum autorisé et de prendre en charge le reste (soit environ 4 900 € au total).

La séance est levée à 20h25.

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